Conditions d'utilisation

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Modifications des Conditions

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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

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LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Sauf indications expresses contraires, Biogen ne consent aucune garantie, expresse ou tacite, concernant l’exactitude, la fiabilité ou la disponibilité de Neurodiem. Sans limiter le caractère général de la phrase précédente, Biogen décline toute responsabilité DANS LA PLUS LARGE MESURE AUTORISÉE PAR LE DROIT EN VIGUEUR, DE TOUTES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UNE FIN PARTICULIÈRE, ET DE TOUTES GARANTIES DE PROPRIÉTÉ ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON DES DROITS DE TIERS, concernant tous les documents accessibles sur Neurodiem. Les exclusions qui précèdent peuvent ne pas s’appliquer dans des juridictions n’autorisant pas l’exclusion de certaines garanties tacites.

Biogen ne garantit pas que les fonctionnalités contenues sur Neurodiem seront sécurisées, ininterrompues ou sans erreur, ni que Neurodiem sera exempt de virus ou autres éléments nuisibles, ou que les défauts seront corrigés, même si Biogen en est informé.

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DROITS D’AUTEUR ET COPYRIGHT

Sauf mention contraire, les documents publiés sur Neurodiem sont protégés par les droits d’auteur, ou tout autre droit de propriété intellectuelle détenus par Biogen et/ou ses filiales et affiliés ou par toute autre partie ayant licencié son contenu à Biogen. Sous réserve des clauses des présentes Conditions, le contenu Neurodiem ne pourra être interprété comme octroyant une licence ou d’autres droits sur un brevet, une marque de commerce, un droit d’auteur ou tout autre droit de propriété intellectuelle de Biogen ou d’un tiers. L’utilisation non autorisée des marques déposées, marques de service ou de logos de Biogen peut constituer une violation des droits fédéraux, étatiques ou étrangers.

Vous ne pouvez pas supprimer ni porter atteinte à tout droit d’auteur, marque de commerce ou autre droit exclusif mentionné sur Neurodiem. Tous les droits non octroyés expressément sont réservés.

TEXTES ET COMMENTAIRES

Si vous nous soumettez des idées ou des documents via Neurodiem, ces communications ou documents que vous avez transmis sur le site internet ou via celui-ci, incluant les données, commentaires, questions, suggestions, idées, concepts, connaissances, techniques ou autres informations de toute nature et sous toute forme, deviendront la propriété de Biogen. Biogen sera libre d’utiliser, de divulguer, de reproduire ou de distribuer ces communications, documents ou informations sans limitation. En tant que condition de l’envoi de toute communication ou document, vous concédez par les présentes à Biogen un droit perpétuel, universel, non-exclusif, non soumis à redevance, de copier, d’afficher, de modifier, transmettre, créer des œuvres dérivées et distribuer les communications et documents en question. En tant que condition de l’envoi de toute communication ou document, vous déclarez et garantissez à Biogen que vous avez le droit de mettre ces communications, documents ou informations à disposition dans le cadre de la licence qui précède. Biogen se réserve le droit de refuser de publier toute communication, tout document ou toute information qu’elle considérerait, à sa seule discrétion, comme violant les droits d’auteur de toute partie.

DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions et votre utilisation de Neurodiem sont régies par les lois du Commonwealth du Massachusetts, États-Unis d’Amérique.

DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Aucun retard ou manquement de la part de Biogen à faire appliquer une quelconque partie des présentes Conditions ne constituera une renonciation à ses droits au titre des présentes Conditions pour des actes passés ou futurs de toute personne. Ni la réception de fonds par Biogen ni le fait qu’une personne s’appuie sur les actes de Biogen ne seront considérés comme constituant une renonciation à tout ou partie de ces Conditions. Seule une renonciation spécifique, écrite et signée par un représentant habilité par Biogen aura une valeur juridique. Si une partie des présentes Conditions devait être considérée comme illégale, nulle ou inapplicable en vertu du droit actuel ou futur, ladite partie serait réputée supprimée sans que cela n’affecte le caractère exécutoire de l’ensemble du reste des Conditions. Les présentes Conditions seront transférées aux ayants-droit et cessionnaires et seront contraignantes à leur encontre. Les présentes Conditions et les droits accordés au titre des présentes pourront être cédées par Biogen mais vous ne pouvez pas les céder sans l’accord écrit exprès préalable de Biogen. Les titres et les sous-titres contenus dans les présentes ne sont qu’à titre indicatif.

MANQUEMENTS

Biogen se réserve le droit de faire valoir ses droits en cas de violations des présentes Conditions, et des règlements et réglementations applicables à Neurodiem, incluant le droit de bloquer l’accès à Neurodiem à une adresse d’appareil.

QUESTIONS

Si vous avez des questions concernant les présentes Conditions, merci de contacter les personnes compétentes figurant dans la partie Nous contacter.

Les présentes Conditions d’utilisation ont été révisées en dernier le 16 novembre 2021.

ANNEXE 1
CONDITIONS D’UTILISATION POUR LA FRANCE

MERCI DE LIRE ATTENTIVEMENT LES PRÉSENTES CONDITIONS LOCALES D’UTILISATION (« CONDITIONS ») AVANT D’UTILISER NEURODIEM. VOUS ACCEPTEZ QUE CES CONDITIONS LOCALES D’UTILISATION VOUS SOIENT APPLICABLES, AINSI QUE LES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION. EN UTILISANT NEURODIEM, VOUS ACCEPTEZ CES CONDITIONS ET L’AVIS DE CONFIDENTIALITÉ DE NEURODIEM ET Y CONSENTEZ. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS L’UNE DES PRÉSENTES CONDITIONS, VEUILLEZ NE PAS UTILISER NEURODIEM ;

UTILISATEURS ET COMPTES

L’accès à Neurodiem est soumis à un processus de validation incluant la vérification de votre numéro d’enregistrement professionnel (numéro RPPS), à un processus d’inscription et de connexion/d’authentification. Pour être autorisé à utiliser Neurodiem, vous devrez créer et enregistrer un compte.

CONFORMITÉ AUX LOIS

Il peut être demandé à Biogen de rendre publiques les informations relatives aux bénéfices en nature fournis directement ou indirectement à des professionnels de santé. Conformément aux bonnes pratiques et eu égard aux accords avec les éditeurs, vous êtes limités au téléchargement de 18 articles par an.

Le nombre d’articles sous licence pouvant être téléchargé est limité à 18 par utilisateur et par an.

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Éditeur de Neurodiem :
Biogen MA, Inc.
225 Binney Street Cambridge
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Tél : 01 41 37 95 95

Directeur de la publication du site internet :
Dr Yacine Hadjiat

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La dernière révision des présentes Conditions d’utilisation date du 16 novembre 2021.